ordre du jour

Prochain conseil municipal – Mardi 20 Septembre 2016 à 19h

Ordre du jour conseil municipal – Mardi 20 Septembre 2016 à 19h

Préambule

Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente du 20 juillet 2016

Questions à traiter

  1. DM2 Commune
  2. DM2 Eau
  3. Convention SIAE / Commune de Taradeau – Gué du Moulin
  4. Création d’un groupement de commandes – Plateforme d’achats publics
  5. Modification délibération CM_2016_044 – Tarifs des prestations du groupe scolaire Jean-Reynier – Cantine / Garderie / Etude surveillée
  6. Subvention coopérative Ecole Maternelle
  7. Régie – Location  de la Salle des Fêtes Edouard Soldani et location du matériel communal
  8. Modification statutaire du Syndicat Mixte de l’Argens emportant modification des status de la Communauté d’Agglomération Dracénoise
  9. Rapport de Régie Eau/Assainissement 2010
19 septembre 2016 in Ordre du jour conseil, Vie Communale

Prochain conseil municipal – Mercredi 20 juillet 2016 à 19h

Ordre du jour conseil municipal – Mercredi 20 juillet 2016 à 19h

Préambule

Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente du 23 juin 2016

Questions à traiter

  1. Modification de la délibération N° CM_2016_024 – Voie de contournement – acquisition terrains Henry et St Martin
  2. Modification de la délibération N° CM_2016_034 – SYMIELEC VAR – mise à disposition des biens au SYMIELEC VAR suite au transfert de compétence n°8 « Maintenance éclairage public »
  3. SYMIELEC VAR – mise à disposition des biens au SYMIELEC VAR suite au transfert de compétence « Réseau de distribution publique et électricité »
  4. SYMIELEC VAR – transfert de compétence n°7 « Réseau de prise en charge électrique »
  5. CAD – opposition au transfert de la compétence PLU
  6. CAD – groupement de commande – prestataire d’aide à la gestion des Déclaration de Travaux – Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DT-DICT) et prestations associées

 

 

18 juillet 2016 in Ordre du jour conseil, Vie Communale