Prochain conseil municipal – Mardi 18 Octobre 2016 à 19h

Ordre du jour conseil municipal – Mardi 18 Octobre 2016 à 19h

Préambule

Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente du 20 Septembre 2016

Questions à traiter

  1. Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération Dracénoise – Composition de l’organe délibérant
  2. Rapport d’activité de la SPL ID 83 pour l’exercice 2015
  3. Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques – Protocole d’accord avec la commune des Arcs sur Argens
  4. Modification des commissions du Conseil Municipal