Prochain conseil municipal – Mardi 21 Février 2017 à 19h

Ordre du jour conseil municipal – Mardi 21 Février 2017 à 19h

Préambule

Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente du Mardi 24 Janvier 2017

Questions à traiter

1. Création de l’opération : acquisition en Vente en l’Etat d’Achèvement (VEFA) d’un local dans le bâtiment de l’Ormeau
2. Demande de subvention au titre du contrat de ruralité FSIL pour l’acquisition en VEFA d’un local dans le bâtiment de l’Ormeau
3. Opposition au transfert de la compétence PLU à la CAD
4. Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître – Parcelles A 43 et A 306
5. Modification de la délibération de création de la régie de recettes du service eau et assainissement

Prochain conseil municipal – Mardi 24 Janvier 2017 à 19h

Ordre du jour conseil municipal – Mardi 24 Janvier 2017 à 19h

Préambule

Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente du Mardi 13 Décembre 2016

Questions à traiter

  1. Demande de subvention au titre de la DETR 2017 – Réhabilitation de la salle des Fêtes Edouard SOLDANI
  2. Transfert dans le domaine public communal de la voie privée dénomée rue des Taradines cadastrée AC163
  3. Renouvellement de la convention avec l’AIST83 pour l’année 2017

Prochain conseil municipal – Mardi 13 Décembre 2016 à 19h

Ordre du jour conseil municipal – Mardi 13 Décembre 2016 à 19h

Préambule

Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente du 9 Novembre 2016

Questions à traiter

  1. Décision modificative N°3 – budget de la commune
  2. Adhésion au SICTIAM
  3. Modification des statuts de la CAD
  4. Exploitation des déchets : rapport annuel sur le prix et la qualité du service
  5. Approbation de la convention entre la commune de Taradeau et l’association Anim’enfants : élèves du primaire
  6. SIDEVAR : demande de retrait de la commune de Seillon Source d’Argens
  7. Recensement : rémunération du coordinateur
  8. Indémnité de conseil et gestion allouée au comptable du Trésor Public

 

 

Prochain conseil municipal – Mardi 18 Octobre 2016 à 19h

Ordre du jour conseil municipal – Mardi 18 Octobre 2016 à 19h

Préambule

Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente du 20 Septembre 2016

Questions à traiter

  1. Extension du périmètre de la Communauté d’Agglomération Dracénoise – Composition de l’organe délibérant
  2. Rapport d’activité de la SPL ID 83 pour l’exercice 2015
  3. Répartition des charges de fonctionnement des écoles publiques – Protocole d’accord avec la commune des Arcs sur Argens
  4. Modification des commissions du Conseil Municipal

Prochain conseil municipal – Mardi 20 Septembre 2016 à 19h

Ordre du jour conseil municipal – Mardi 20 Septembre 2016 à 19h

Préambule

Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente du 20 juillet 2016

Questions à traiter

  1. DM2 Commune
  2. DM2 Eau
  3. Convention SIAE / Commune de Taradeau – Gué du Moulin
  4. Création d’un groupement de commandes – Plateforme d’achats publics
  5. Modification délibération CM_2016_044 – Tarifs des prestations du groupe scolaire Jean-Reynier – Cantine / Garderie / Etude surveillée
  6. Subvention coopérative Ecole Maternelle
  7. Régie – Location  de la Salle des Fêtes Edouard Soldani et location du matériel communal
  8. Modification statutaire du Syndicat Mixte de l’Argens emportant modification des status de la Communauté d’Agglomération Dracénoise
  9. Rapport de Régie Eau/Assainissement 2010

Prochain conseil municipal – Mercredi 20 juillet 2016 à 19h

Ordre du jour conseil municipal – Mercredi 20 juillet 2016 à 19h

Préambule

Approbation du Procès-Verbal de la séance précédente du 23 juin 2016

Questions à traiter

  1. Modification de la délibération N° CM_2016_024 – Voie de contournement – acquisition terrains Henry et St Martin
  2. Modification de la délibération N° CM_2016_034 – SYMIELEC VAR – mise à disposition des biens au SYMIELEC VAR suite au transfert de compétence n°8 « Maintenance éclairage public »
  3. SYMIELEC VAR – mise à disposition des biens au SYMIELEC VAR suite au transfert de compétence « Réseau de distribution publique et électricité »
  4. SYMIELEC VAR – transfert de compétence n°7 « Réseau de prise en charge électrique »
  5. CAD – opposition au transfert de la compétence PLU
  6. CAD – groupement de commande – prestataire d’aide à la gestion des Déclaration de Travaux – Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DT-DICT) et prestations associées